Le compte-rendu du 27 juin 2018

Mis à jour le 07/10/2021

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ANNEXES	Documents à télécharger
	Compte-rendu du 27 juin 2018
1	Validation des comptes 2017
2	Procédure recrutement médecins conseil du travail
3	MO associée retraite
4	Budget complémentaire FNGA
5	Budget rectificatif FNASS
6	Budget rectificatif PRP ASFA et contrats prévention
7	Budget rectificatif PRP CHSCT
8	Budget modificatif
9	PV CPSS 07062018
10	Rapport annuel activité
11	Rapport organisation fonctionnement 2017
12	Synthèse rapport activité santé au travail
13	PPT CPSS du 7 juin 2018
14	PV CPSSA 27062018
15	PPT CPSS 27062018
16	PV CPSNSA 07062018
17	Synthèse ST 2017
18	PRP
19	Affectation enveloppes prises en charge
20	Affectation enveloppes micro-BA
21	Fichier micro-BA 40
22	Fichier micro-BA 64
23	Synthèse PV CPASS 19062018
24	Dispositif entraide institutionnelle
25	Avenants tarifs de remplacement
26	Présentation sécurisation accès site 40
27	Plan site 40
28	Créances participations forfaitaires prescrites
29	Transfert APRIA Créances participations forfaitaires
30	PPT AG CCMSA 21 juin 2018
31	Point de situation mutualisations
32	Diagnostic territorial MSA
33	Promotion du rescrit social
34	Plan d'accès au numérique
35	Déploiement accueil sur RDV
36	Orientations accueil téléphonique
37	Indicateurs de gestion 2017
38	Bilan contrôle interne 2017
39	Organigramme général MSA SAQ
40	Liste délégants et délégataires
41	Mandats offre de services
42	Point sur les associations